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Processus de sélection

Les demandes sont analysées selon un circuit comprenant la réception, l’instruction, l’évaluation, la décision, la notification et le suivi.

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Publié par le CMS 08/06/2026 2 vues

Processus de sélection

Le processus de sélection décrit le chemin suivi par une demande depuis son dépôt jusqu’à la décision finale.

Il doit préciser les étapes : réception, vérification administrative, instruction technique, évaluation, avis éventuel du comité, validation, notification et mise en œuvre du suivi.

Cette rubrique transforme le site en outil de transparence, car le visiteur comprend les délais, les responsabilités et les moments clés du traitement.

Points clés à retenir

Réception du dossier

Instruction technique

Évaluation

Décision et notification

Données et pièces à confirmer auprès des services compétents

Les éléments ci-dessous servent de base de collecte pour fiabiliser la rubrique avant validation finale par l’autorité compétente.

Information ou document	Utilité pour le site
Schéma du circuit	Permet de publier une information claire, traçable et conforme au cadre institutionnel.
Grille de sélection	Permet de publier une information claire, traçable et conforme au cadre institutionnel.
Modèle de procès-verbal	Permet de publier une information claire, traçable et conforme au cadre institutionnel.
Modèle de lettre de réponse	Permet de publier une information claire, traçable et conforme au cadre institutionnel.

Cette rubrique est préremplie pour produire une expérience utilisateur complète. Elle peut être corrigée, validée ou remplacée depuis le CMS admin par les services habilités.

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